La SEC ne peut pas gagner contre XRP, Ripple sortira, sans aucun doute, grand gagnant selon l’avocat.
Le procès entre Ripple Labs et la SEC (Securities and Exchange Commission) des États-Unis attend toujours une décision. Celle-ci devrait mettre fin à la bataille juridique de plus de deux ans sur la vente présumée de titres non enregistrés.
Stuart Alderoty de Ripple a déclaré que la SEC avait perdu un total de quatre des cinq affaires qui ont été portées devant la Cour suprême :
La SEC a perdu 4 de ses 5 dernières affaires devant la Cour suprême, grâce aux quelques personnes qui ont eu le courage et les ressources nécessaires pour lutter contre l’intimidation de la SEC et s’accrocher à des positions juridiques étirées qui n’étaient pas fidèles à la loi.
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Récemment, l’avocat et passionné d’actifs numériques, Bill Morgan, a publié le dernier rapport trimestriel de Ripple. Celui-ci révèle que la société vendait du XRP avec des liquidités à la demande (ODL) depuis 2019. Dans ce cas, XRP agit comme un moyen de paiement pour un paiement instantané et non comme un investissement pour réaliser un profit.
The Crypto Lawyer répond aux critiques du procès de Ripple contre la SEC
John E. Deaton, un avocat qui suit de près l’affaire, a déclaré que la seule victoire de la SEC est que Ripple a vendu XRP en tant que titre non enregistré entre 2013 et 2017.
J’ai dit que c’était la plus grande menace pour Ripple. J’ai prédit que ce serait l’objet de la requête en jugement sommaire de la SEC. En effet, celle-ci a argumenté de cette façon, mais pas autant que je l’avais prédit. La SEC n’est pas entrée dans les transactions individuelles des ventes, donc « l’offre » est la plus grande menace.
À son avis, cela est dû à la façon dont la SEC présente le cas – et c’est l’approche « tout ou rien ». Deaton pense que si cette allégation est vraie, il n’y aura pas d’injonction ni de remboursement, mais une amende.
Quoi qu’il en soit, la façon dont les juges voient la question jouera un rôle important.
L’avocat Deaton censure la SEC pour son raisonnement confus
Le mois dernier, l’avocat Deaton a réprimandé la SEC pour son argument alambiqué d’une « coentreprise » entre les investisseurs et Ripple. Selon Deaton, l’autorité a initialement classé Ripple et les investisseurs comme une société commune.
En raison de la façon dont elle a présenté l’argument de la société, Deaton pense que le tribunal n’accordera pas à la SEC un jugement sommaire. Il a également déclaré que l’argument de la SEC au sujet de la société fusionnée était un « argument schizophrène ».
Il apparaît alors, que la SEC soutient essentiellement que XRP lui-même satisfait de plein droit aux deuxième et troisième conditions du test Howey.
La charge de la preuve incombe à la SEC. Elle n’a pas satisfait au deuxième pilier du critère Howey et n’a pas examiné les transactions individuelles.
Pour cette raison, je suis convaincu que la SEC ne recevra pas de jugement sommaire sous la forme qu’elle a demandée. C’est aussi pourquoi je peux imaginer que le juge rejette cela. Arguant que le jury doit trancher certaines questions telles que l’utilisation sans investissement de XRP, la frivolité, la notification équitable, etc.
L’ensemble de la communauté crypto est très enthousiasmé par l’issue de l’affaire. Car la décision pourrait créer un précédent pour l’industrie. En tout cas, le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, est très certain de la victoire de son entreprise.
XRP se négocie actuellement à 0,39 $. Cependant, la possibilité d’atteindre 10 $ à long terme est élevée – en fonction du résultat du processus.
Sources : Crypto News Flash , Bitcoinst
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