Rarement un procès aura connu autant de retournements de situation que la confrontation entre la SEC et Ripple. Chaque nouvelle entourant cet affrontement juridique promet que la fin du procès est proche et ce, bien que celui-ci n’en finisse pas depuis environ deux ans.
Multipliant les victoires, Ripple ne parvient toutefois pas à se désengager des accusations persistantes de la SEC. Cette nouvelle victoire, cet énième revirement de Ripple changera-t-il la donne ?
Une nouvelle victoire de Ripple contre la SEC
Les victoires enregistrées par Ripple au cours de son procès contre la SEC ne sont que de nature juridique. Car malgré chaque revirement, les cours du XRP continuent d’être impactés par ce contentieux qui n’en finit plus.
L’enjeu de la bataille est cependant de taille puisqu’il serait question, d’après la SEC, d’une fraude étant estimée à 1,3 milliards de collars.
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Ce nouveau revirement, alors, se sera concrétisé ce 29 septembre. Le juge en charge de l’affaire est parvenu à diffuser les courriels de l’ancien directeur de la SEC, William Hinman. Celui-ci avait en effet parlé d’Ethereum et de Bitcoin pour leur reprocher leur décentralisation. Le cœur de l’affaire qui oppose la SEC au Ripple serait alors d’une autre nature que ce que l’on aura cherché à faire paraître jusqu’à présent.
Ripple, ainsi, retourne l’accusation contre la SEC en estimant que celle-ci a un contentieux personnel à régler avec elle.
La SEC se serait montrée partiale et le délibéré de son procès contre Ripple pourrait faire jurisprudence afin de préserver les actifs décentralisés. Toutefois, la SEC n’en démord pas et persiste à accuser Ripple.
Un revirement sans incidence dans le procès Ripple vs SEC?
Bien que de fortes suspicions de partialité et d’acharnement arbitraire à l’encontre du Ripple sont en cause, ces suspicions, aussi fondées soient-elles, ne constituent pas des preuves pour autant. Les courriels relevés ne désignent en effet pas nommément le Ripple et ne sont que le fait d’un seul homme dans la SEC.
Aussi, l’administration de Ripple ne pourrait tenir la SEC pour responsable d’une conjuration contre elle. Ce qui fut relevé dans ces courriels ne représente que l’avis d’un seul employé de la SEC – influent du fait de son poste – mais ne saurait incriminer toute l’agence avec lui.
Le procès Ripple contre SEC se poursuit malgré les victoires de Ripple
Accusée à demi-mots de privilégier Bitcoin et Ethereum par rapport au Ripple – faussant ainsi la concurrence entre les crypto – la SEC se défend et ce, bien qu’il ne s’agisse pas d’un procès qui lui soit intenté. Les rôles de l’accusation, à l’occasion de cette révélation, on en effet été inversés.
En fustigeant la procédure juridique du fait que les courriels incriminés soient concernés par le secret professionnel, ceux-ci considèrent que ce revirement n’en est pas un. Aucun document n’atteste en effet de la thèse selon laquelle ils s’acharneraient sur Ripple. Selon eux, la défense de Ripple se perd en arguties pour détourner le procès qui les concerne.
Ce nouveau revirement en préfigure peut-être bien d’autres encore. Le procès opposant Ripple à la SEC ne sera alors pas terminé en 2022 comme l’avaient confirmé bon nombre d’experts.
