Ripple et la Justice c’est une affaire qui date, pleine de rebondissements et de nouvelles informations. Mais c’est aussi une affaire qui avance et qui pourrait laisser croire que enfin, Ripple verrait le bout du tunnel…

Par Ripple, on désigne l’entreprise et la monnaie. Si le Ripple est considéré comme une monnaie électronique notée XRP, il est émis par une entreprise du même nom à la différence du Bitcoin qui bénéficie d’un système totalement décentralisé.

Ripple et la justice: un procès qui pouvait être évité

Depuis sa création, Ripple a reçu des avertissements avant d’être intenté d’un procès en justice par la SEC (Securities and Exchange Commission) en décembre dernier. Celle-ci accuse l’entreprise d’avoir effectué et de continuer des ventes en continu de titres non enregistrés et de contrats d’investissement.

La plainte porte cette allégation : “Ripple a levé des fonds, à partir de 2013, par la vente d’actifs numériques connus sous le nom de XRP dans une offre de titres non enregistrés à des investisseurs aux Etats-Unis et dans le monde entier. Ripple aurait également distribué des milliards de XRP en échange de contreparties non monétaires telles que du travail et des services de tenue de marché.” La SEC rajoute aussi que les PDG de Ripple n’ont pas enregistré leur ventes personnelles de XRP évaluées à 600 millions de dollars.

Coup dur pour XRP

Ces accusations ont directement porté atteinte à la devise. Juste après l’accusation du gendarme de la bourse (SEC), plusieurs détenteurs particuliers se sont aussi joints pour traduire en justice l’entreprise. Une chose entrainant une autre, les acteurs professionnels du domaine ont eux aussi commencé par s’éloigner de Ripple. A l’instar de Grayscale qui a même préféré abandonner son fond XRP. Le prix du token (jeton numérique ou tout actif transférable numériquement entre deux personnes) a sévèrement chuté et il a même été suspendu sur certaines plateformes telles que Bitstamp, Bittrex et Coinbase. L’exchange OSL basé à Hong Kong a aussi suspendu tous les marchés de trading incluant le XRP jusqu’à nouvel ordre.

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L’entreprise n’a pourtant pas dit son dernier mots en ce qui concerne ces accusations et tente aussi une action en justice afin d’obliger la SEC à exposer ses arguments relatifs à la classification du Bitcoin et de l’Ethereum. Les dirigeants de l’entreprise rappellent que : “ les crypto-monnaies comme le XRP ne sont pas des titres. Un titre est une part de propriété d’une entreprise, qui donne à l’actionnaire une participation dans l’entreprise et un intérêt dans ses bénéfices. Mais ceux qui acquièrent ou détiennent des XRP n’ont aucune participation dans Ripple. ” Ils défendent également l’idée que l’émission de XRP par Ripple ne répond pas à la définition juridique d’un « contrat d’investissement »

Ceci fait du procès de Ripple contre la SEC, qui soutient le contraire de la définition que l’entreprise donne à sa crypto monnaie, une montée de diverses polémiques quand à l’avenir de la crypto monnaie. Le verdict qui sera retenu à la fin de procès épisodiques sera d’une importance capitale pour le sort des autres crypto monnaies aux Etats Unis surtout.

Vers un retraite de plainte?

Néanmoins si le procès intenté par la SEC était l’action de son ancien président Jay Clayton, le nouveau président Gary Gensler qui enseignait au MIT sur l’innovation technologique à la base du Ripple, prévoit de se concentrer sur la réglementation des crypto monnaies. La possibilité du retrait de cette plainte reste envisageable car ce procès ne ferait que l’avantage à la Chine qui continue son activité de minage de Bitcoin et d’Ethereum.

Une des juges sur l’affaire, Sarah Netburn accède à la requête de Ripple de consulter les procès-verbaux et mémos de la SEC concernant les crypto monnaies. Une situation qui réjouit l’avocat Jeremy Hogan qui s’intéresse particulièrement à ce dossier. Dans un tweet le 06 Avril 2021, il dit : “ Je me prépare pour l’audience SEC contre Ripple et j’ai plongé en profondeur dans certains documents, et regardez ce que j’ai trouvé… Apparemment la SEC était d’accord avec FinCen- au moins en 2016 ! La SEC doit maintenant expliquer à la cour comment une « monnaie numérique » s’est transformée en « sécurité numérique ».

Pendant ce temps la monnaie elle-même a repris du poil de la bête, a fait 100% de regain et est repassée de nouveau la barre de 1 dollar.

Le XRP est-il de nouveau dans la course aux côtés des autres monnaies numériques ?

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