Les bonnes nouvelles sont souvent rares lorsqu’il est question d’un procès intenté à un géant de la cryptomonnaie. Pour autant, la donne semble ne plus être la même alors que les juges américains sont sans cesse plus impartiaux et compétents pour déterminer le sort d’affaires liées aux cryptomonnaies. Celle ayant opposé la Security and Exchange Commission à Ripple est un cas d’école dans la longue liste des procès intentés aux manœuvres transitant par la technologie blockchain
Le triomphe de Ripple à l’issue d’un procès financier
Tout a commencé en décembre 2020 alors que la SEC (Security and Exchange Commission) aura attaqué l’entreprise Ripple pour infraction financière. En effet, l’entreprise Ripple, parce qu’elle proposait à ses investisseurs de se munir de XRP, était accusée d’avoir cherché à vendre des titres boursiers sans toutefois bénéficier d’une licence pour ce faire.
Or, Ripple n’a jamais cherché à dissimuler ses intentions en proposant ses investissements. Elle aura par conséquent contesté cette décision en arguant que le XRP n’était en aucun cas un titre boursier mais une monnaie traitée comme une marchandise. C’est sur cet élément central qu’aura alors reposé sa défense devant le juge John Deaton.
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L’enjeu du procès était donc de déterminer si oui ou non le XRP était un titre financier. La SEC étant à l’origine sûre d’elle-même alors qu’elle avançait sa thèse, a toutefois commencé à balbutier. Toutes les demandes de justifications tendant à démontrer que le XRP serait un titre boursier se sont soldées par des échecs retentissants. C’est sur cette regrettable erreur de jugement que se sera fondé le récent triomphe de Ripple.
Une bataille juridique majeure se concluant sur le triomphe de Ripple
La SEC, du fait de ses prérogatives, permettait alors de porter un coup sévère à l’entreprise Ripple simplement en la mettant en procès. En entravant le juste cours du XRP, la SEC aura alors contribué à miner l’évolution de la capitalisation de cette cryptomonnaie comptant parmi les dix plus importantes au monde.
La prolongation de ce procès aurait alors pu coûter des milliards à l’intégralité des investisseurs XRP. Cependant, la décision de justice débouchant sur le triomphe de Ripple aura permis de clarifier la situation. Si cela n’est pas encore officiellement reconnu – ce qui ne saurait tarder – le XRP a été considéré comme une marchandise non boursière et non pas un titre financier. Ripple était alors dans son bon droit en engageant ses investisseurs à acheter du XRP.
Les enjeux politiques et monétaires derrière le triomphe de Ripple
La SEC ne représente pas qu’elle-même mais tout un pan de l’administration américaine hostile aux cryptomonnaies. Le gouvernement fédéral américain aura alors utilisé cet organe de régulation des marchés pour nuire à l’un des géants de la cryptomonnaie dans le monde.
Cela aurait alors pu avoir de graves conséquences financières pour les cours du Ripple, mais l’indépendance de la justice aura permis d’éviter le pire. L’offensive insidieuse de l’administration Biden compte ainsi un nouveau revers.
Néanmoins, il y a fort à parier qu’un nouveau scandale fallacieux justifie prochainement une énième intervention de l’état fédéral américain dans les affaires de la blockchain. C’est une guerre froide qui subsiste alors entre le milieu des cryptomonnaies et l’état fédéral américain.
